Réalisation éditoriale.

La société Ethno Travels (ci-après « Ethno Travels » ou l’« Editeur » ou “monwestie.fr”), auto-entreprise, inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE) sous le numéro 850 645 441, dont le siège social est situé 402 route de Saint Barthélémy – 40390 BIAUDOS, est l’Editeur du site qui est accessible à l’adresse URL suivante : www.monwestie.fr (ci-après le « Site »).

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de fixer les conditions d’utilisation des services (ci-après désignés les « Services ») proposés sur le Site.

Toute personne ayant accès au Site, quels que soient sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l’objet et la finalité de son accès, est un utilisateur (ci-après l’ « Utilisateur »).

Directrice de la publication.

Stéphanie Langlet, auto entrepreneure.

N° de tél. : 06 26 03 43 11.

Joignable aussi via le formulaire de contact.

Développement et intégration.

Stéphanie Langlet.

Hébergement et diffusion.

OVH 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Conditions générales d’utilisation.

Article 1 – Acceptation des conditions générales d’utilisation.

L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU du seul fait de sa connexion au Site, ou utilisation des Services, quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés.

Les CGU s’appliquent concomitamment aux Conditions Particulières qui seront notifiées aux Utilisateurs lors de leur inscription à certains Services (par exemple des conditions générales de vente, règlement de jeux-concours, etc.), à la politique de confidentialité et de gestion des Cookies, et à toute déclinaison ou extension du Site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

L’Utilisateur est invité à ne pas se connecter au Site, ni utiliser les Services s’il n’accepte pas tout ou partie des documents visés ci-dessus.

L’Utilisateur est informé que l’accès libre et gratuit aux contenus et Services du Site, est financé en partie par les revenus liés à la publicité diffusée sur ces espaces, ce qu’il accepte.

L’Editeur peut à tout moment modifier les termes des CGU. L’Utilisateur est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne à l’adresse URL https://monwestie.fr/mentions-legales/ à la date de son accès à l’un quelconque des Services, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte sans restriction, s’engageant à s’y référer systématiquement lors de chaque connexion.

Article 2 – Accès aux services et suspension.

3.1 Disponibilité du Site.

L’Editeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que l’accès et le fonctionnement du Site et des Applications soient assurés 24 heures sur 24 (24H/24) et 7 jours sur 7 (7J/7) sans interruption.

Toutefois, l’Editeur ne peut voir sa responsabilité recherchée en cas d’indisponibilité temporaire du Site et des Services en cas de maintenance du Site, ou des serveurs sur lesquels ils sont hébergés, en cas de survenance d’événements extérieurs à sa volonté et à son contrôle, ou en raison de cas de force majeure. L’Editeur informera au préalable l’Utilisateur de l’indisponibilité si l’événement à l’origine de l’indisponibilité est prévisible.

3.2 Suspension de l’accès.

L’Editeur se réserve le droit de suspendre l’accès aux Services en cas d’utilisation non conforme aux dispositions des présentes, ou en cas d’opérations de maintenance. La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en raison de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

Article 3 – Engagement des utilisateurs.

L’Utilisateur est informé que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.

4.1 Comportement général des utilisateurs.

Tout Utilisateur s’engage tant à l’égard de l’Editeur que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale auprès de tout tiers, à :

  • Fournir des données exactes, actualisées, vraies, complètes ;
  • Ne pas fournir de données erronées, obsolètes ;
  • Ne pas usurper, en tout ou partie, l’identité, le titre ou la qualité d’un tiers ;
  • Respecter la gestion des accès et en particulier ne pas masquer sa véritable identité en se connectant sous les paramètres personnels d’un autre Utilisateur ;
  • Avertir l’Editeur de tous les dysfonctionnements logiques et techniques qu’il pourrait constater et toutes les anomalies qu’il pourrait découvrir.

En cas de non-respect des principes énoncés ci-dessus, l’Editeur se réserve la possibilité de suspendre ou refuser l’accès, sans préavis ni indemnité, de façon temporaire ou définitive, à tout ou partie des Services.

Tout Utilisateur qui utilise les différents Services, en ce compris notamment la publication de données à caractère personnel le concernant, reconnaît qu’il y procède sous son entière et exclusive responsabilité, en ce compris la responsabilité du fait de la diffusion et de la reproduction des informations, et du fait des conséquences qui en découlent vis-à-vis des autres Utilisateurs et/ou des tiers intéressés.

4.2 Engagements quant aux Commentaires publiés par l’Utilisateur

Le Site et les informations qui y sont publiées sont réservés : 

        i.           A la consultation des informations au moyen du système de traitement automatisé de données de l’Editeur ;

      ii.           Aux utilisations strictement réservées à l’usage privé et non marchand de l’Utilisateur et non destinées à une utilisation collective, gratuite ou payante.

L’Utilisateur déclare et reconnaît que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tout autre contenu qu’il émet le sont sous son entière et seule responsabilité.

L’Utilisateur s’engage tant à l’égard de l’Editeur, que des autres Utilisateurs et de manière générale de tout tiers, à respecter de manière inconditionnelle l’ensemble de la législation applicable, et plus particulièrement :

  • Le droit de la propriété intellectuelle applicables aux créations multimédias, aux logiciels, aux textes, aux bases de données, aux articles, aux photos, aux vidéos, aux marques déposées, aux bases de données, aux images de toute nature ;
  • Le droit à l’image des modèles figurant sur des photographies ;
  • Le droit des photographes et des agences sur ces photographies ;
  • La loi Informatique, Fichiers et Libertés en matière de protection des personnes à l’égard des traitements de données à caractère personnel ;
  • Le droit de la presse ;
  • Le dispositif légal de protection de la fraude informatique.

En conséquence, tout Utilisateur s’interdit tant à l’égard de l’Editeur, que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale de tout tiers :

  • De diffuser des propos diffamatoires, abusifs, harcelant ou menaçant quiconque, ou en violation des droits d’autrui ;
  • De faire l’apologie des crimes contre l’humanité, d’inciter à la haine raciale ou à la pédophilie ;
  • De créer une fausse identité ou usurper l’identité d’un tiers ;
  • De transmettre des virus, un cheval de Troie, des bombes logiques ou tout autre programme nuisible ou destructeur ;
  • D’entraver les Services associés au compte Public ;
  • De reprendre tout ou partie du contenu d’œuvres préexistantes sans l’autorisation des titulaires des droits sur ces œuvres ;
  • De reproduire et/ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif et de manière générale toute donnée de quelque nature qu’elle soit, rédactionnelle, graphique ou autre de l’Editeur, d’un autre Utilisateur ou d’un tiers ;
  • De procéder ou même de tenter une intrusion du sein du Site et/ou des Applications ou du système d’information d’administration du Site et/ou des Applications ou de modifier, totalement ou partiellement les éléments qui y sont contenus.

L’Utilisateur s’engage le cas échéant à indemniser l’Editeur de tout préjudice directement ou indirectement lié au non-respect de ces garanties.

Tout Utilisateur qui agit en fraude des CGU s’expose à des poursuites civiles et/ou pénales.

4.3 Devoir de vigilance – Moyens mis en œuvre pour lutter contre les activités illicites

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’une modération a posteriori sur ses Commentaires est mise en œuvre pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés par les Utilisateurs qui apparaîtraient contraires aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire.

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication sur les Services de tout message à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions prévues à l’article 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et à l’article 227-23 du Code pénal telles que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, et ce conformément aux dispositions prévues par l’article 6-I-7 alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004.

Pour exercer cette faculté, l’Utilisateur doit cliquer sur le lien « signaler un abus » prévu à cet effet en ayant soin d’identifier le message litigieux, et d’expliquer en quoi celui-ci est contraire aux lois et règlements en vigueur, puis en fournissant pour les personnes physiques, leur nom, prénom, domicile et numéro de téléphone, et pour les personnes morales, leur nom, raison sociale, adresse, numéro de téléphone et l’identité de leur représentant légal.

II est entendu que le fait d’abuser de cette faculté est susceptible d’engager la responsabilité de celui qui l’exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires :

–          Le fait de signaler un message ou une activité comme étant illicite dans le seul but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, tout en sachant que cette information est inexacte ;

–          La dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l’on sait totalement ou partiellement inexact.

Article 4 – Responsabilité de l’Editeur.

Ethno Travels, Editeur du Site, a la qualité d’hébergeur s’agissant des Commentaires postés par les internautes sur le Site.

Conformément aux dispositions de la loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, la responsabilité de l’Editeur concernant les Services proposés est celle d’un hébergeur de contenus, ces Services, permettant aux Utilisateurs de poster des commentaires pour chaque article publié par la rédaction de Public (ci-avant et ci-après désignés par les “Commentaires”). Les Commentaires ne relèvent pas de l’activité éditoriale de l’Editeur qui ne fait que mettre à disposition des Utilisateurs ce Service et en stocker le contenu sur son propre Site et ses Applications.

Ainsi, les Commentaires publiés ne sauraient être considérés comme reflétant les opinions de l’Editeur et ce dernier ne peut donc pas voir sa responsabilité engagée du fait des Commentaires postés par les Utilisateurs s’il n’a pas effectivement eu connaissance du Commentaire avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message.

Quels que soient les moyens de contrôle que l’Editeur met en œuvre, il est entendu qu’en raison du volume des informations publiées, l’Editeur n’est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’il stocke, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites, ni à une obligation de garantie concernant l’exactitude, la probité ou l’honnêteté des informations publiées par les Utilisateurs.

L’Editeur se réserve le droit d’insérer ou d’autoriser tout tiers à insérer des messages publicitaires, promotionnels et/ou de parrainage dans tout espace des Services, ce toutefois sans aucune intervention sur les Commentaires. Ainsi, les espaces vidéo intégrés dans l’outil de lecture des vidéos sont gérés par l’Editeur. Ces espaces sont indépendants et ne peuvent en aucun cas remettre en cause la qualification d’intermédiaire technique de l’Editeur et le régime de responsabilité en découlant.

Article 5 – Limitation de responsabilité.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via le formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, monwestie.fr ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de monwestie.fr

Article 6 – Politique de confidentialité.

Ethno Travels s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site monwestie.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Article 7 – Déclaration à la CNIL.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Article 8 – Droit d’accès.

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique via le formulaire de contact.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Article 9 – Propriété intellectuelle.

Contenu du site.

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Ethno Travels à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Ethno Travels. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Ethno Travels est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, accessible à l’URL suivante : www.monwestie.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable d’Ethno Travels, est interdite.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter via le formulaire de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits. Certaines illustrations ont été acquises sur Deposit Photos.

Commentaire des utilisateurs.

L’Utilisateur déclare et garantit :

  1. Etre le propriétaire ou le titulaire des droits et/ou autorisations nécessaires relatifs aux droits d’auteur, droits de la personnalité ou autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle éventuellement attachés à son Commentaire ;
  2. Bénéficier de l’autorisation préalable et écrite de chaque personne physique identifiable dans son Commentaire pour utiliser leur nom et/ou leur image et/ leur voix aux fins de leur diffusion sur les Services.

En contrepartie de l’utilisation des Services, l’Utilisateur cède à l’Editeur, à titre gratuit, ses droits sur ses Commentaires pour les exploitations suivantes :

        i.           Reproduction, en tout ou partie, de ses Commentaires, leur intégration et communication sur les Site et Applications, accompagnée ou non d’autres Contenus ainsi que leur communication au public par tout support de communication connu ou inconnu à ce jour ;

      ii.           Adaptation pour les besoins des droits visés ci-avant.

Cette cession est délivrée à titre gratuit pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale.

Marques.

La marque « Ethno Travels » et le(s) logo(s) associé(s) est une marque protégée en France et à l’étranger. Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage de cette marque ainsi que toutes autres marques, figuratives ou non appartenant à l’Editeur expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et/ou civiles.

Article 10 – Cookies.

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Article 11 – Publicité et Partenariats.

11.1 Publicité.

L’Utilisateur est informé que l’Editeur est en partie financé par les revenus de la publicité présente sur le Site. La publicité se présente sous plusieurs formes telles que notamment des bandeaux ou des vignettes publicitaires ou des encarts publicitaires insérés sur les différentes pages du Site; des liens; certains dossiers contenus sur le Site sont parrainés par un annonceur, auquel cas la mention “sponsorisé par [.]” est visible sur le dossier. Cela signifie que l’annonceur a l’exclusivité de la publicité sur ce dossier pendant la durée de la campagne publicitaire. Les « publirédactionnels » sont par définition un contenu proposé de concert avec l’annonceur. En dehors de ces « publi-rédactionnels », la rédaction du contenu reste indépendante et libre de toute influence.

L’Editeur utilise aussi des cookies à des fins publicitaires. Ces cookies sont déposés par l’Editeur ou par des tiers et sont utilisés afin de montrer des publicités pertinentes aux Utilisateurs. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la Charte Données Personnelles et Cookies pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies à des fins publicitaires à l’adresse suivante : cookies

11.2 Partenariats.

L’Editeur met en place des partenariats afin d’enrichir le contenu et les Services proposés par le Site. Ces offres des partenaires sont proposées par ces derniers en toute indépendance et sous leur seule responsabilité. En conséquence, l’Editeur ne saurait voir sa responsabilité engagée pour quelque cause et sur quelque fondement que ce soit relativement aux offres ainsi consultées ainsi qu’aux transactions qui pourraient en découler, les partenaires étant seuls engagés dans une relation contractuelle avec les Utilisateurs du Site.

Le contenu des sites des partenaires reste leur propriété intellectuelle. Toute reproduction, réédition ou redistribution par quelque moyen que ce soit est totalement interdite par la loi sans autorisation écrite des partenaires concernés.

Les CGU ne s’appliquent pas aux contenus et offres des partenaires, il est donc recommandé aux Utilisateurs de prendre connaissance des conditions générales d’utilisation et des conditions générales de vente des sites des partenaires.

11.4 : Amazon.

En tant que Partenaire Amazon, Ethno Travels réalise un bénéfice sur les achats remplissant les conditions requises.

Article 12 – Liens hypertextes.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par monwestie.fr. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Par ailleurs l’Editeur peut proposer des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources d’informations gérées par des sites tiers. L’Editeur étant dans l’impossibilité de contrôler le contenu de ces sites, l’existence de tels liens ne saurait engager la responsabilité de l’Editeur quant au contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ces sites externes, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte. Plus particulièrement, la responsabilité de l’Editeur au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d’image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires commerciaux, ni au titre des opérations de paiement effectuées sur ces sites.

Article 13 – Conditions de service.

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome…

Article 14 – Recherche.

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon qu’Ethno Travels reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Article 15 – Précautions d’usage.

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

Article 16 – Litiges.

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social d’Ethno Travels. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Contactez-nous.

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